Accord d'utilisation


Accord d’utilisation du système de produits numériques

Veuillez lire attentivement les conditions ci-après et confirmer que vous avez entièrement compris les dispositions de la présente convention, en particulier celles relatives aux exclusions et limitations de responsabilité, aux dispositions sur la propriété intellectuelle ainsi qu’aux dispositions relatives au droit applicable et au règlement des litiges.

Si vous n’êtes pas d’accord avec la présente déclaration ou avec l’une quelconque des dispositions de la présente convention, veuillez mettre fin à votre inscription ou à l’utilisation de l’ensemble des services fournis par le système de produits numériques d’Amway, y compris les appareils mobiles tels que les téléphones portables et les ordinateurs (ci-après également dénommés « appareils »).

I. Conclusion, modification et complément de la convention

1. Cochez la case située devant la présente convention et cliquez sur « S’inscrire ». Vous reconnaissez ainsi que la signature de la présente convention implique que vous acceptez volontairement les dispositions obligatoires de l’ensemble des clauses de celle-ci. La présente convention constitue une base juridique contraignante pour votre collaboration avec Anhui Anli Material Technology Co., Ltd. ainsi que pour le développement de plateformes du « Système de produits numériques » (ci-après dénommé collectivement « Système de produits numériques », y compris toutes les parties associées). Si vous accédez au Système de produits numériques et y consultez des informations, cela vaut comme consentement sans réserve à l’intégralité des contenus de la présente déclaration.

2. Le Système de Produits Numériques est habilité à modifier la présente convention. À la suite de toute modification de la convention, le Système de Produits Numériques en donnera notification par des annonces appropriées sur les pages concernées, par l’envoi de communications ou par tout autre moyen. Le texte modifié prend immédiatement effet à compter de sa publication et remplace intégralement la version initiale de la convention, en conservant pleine force juridique. Si vous n’acceptez pas la modification de la présente convention, nous vous prions de cesser sans délai d’accéder à ce site ou de l’utiliser, ou de résilier les services déjà souscrits; en revanche, si vous décidez de continuer à accéder à ce système ou à l’utiliser, cela sera réputé constituer une acceptation de la convention telle que modifiée.

3. Les dispositions énoncées dans la présente convention signée ne couvrent pas de manière exhaustive l’ensemble des droits et obligations entre vous et le Système de Produits Numériques. Par conséquent, toute autre déclaration, règle, etc., publiée de temps à autre par le Système de Produits Numériques, est réputée constituer une convention complémentaire à la présente convention, en faire partie intégrante et produire les mêmes effets juridiques que la présente convention.

4. Si la présente convention est incompatible avec d’autres conditions contractuelles du système de produits numériques, le contenu des autres conditions contractuelles prévaudra.

2. Mot de passe du compte et inscription, connexion

1. Acquisition de compte

(1) Vous confirmez que, avant de commencer la demande d’enregistrement dans le système numérique de produits, vous disposez déjà de la capacité juridique requise par les lois de la République populaire de Chine pour vos actes. Si vous ne disposez pas de ladite capacité juridique pour vos actes, vous et votre tuteur serez tenus de supporter toutes les conséquences qui en découlent conformément aux dispositions légales.

(2) Après une inscription réussie, vous devenez un utilisateur enregistré du système de produits numériques. L’utilisateur est tenu de garantir l’authenticité et la licéité des contenus qu’il fournit et d’en assumer l’entière responsabilité quant à leur efficacité. Il est interdit de publier des informations au nom d’autrui; il est également prohibé d’abuser de manière malveillante de comptes enregistrés afin d’induire en erreur d’autres utilisateurs. Les noms d’utilisateur et les pseudonymes ne doivent contenir ni injures, ni diffamations, ni obscénités, ni représentations de violence, ni aucune autre expression susceptible de porter atteinte aux droits légaux de tiers ou de contrevenir à l’ordre public et aux bonnes mœurs. En cas de violation des dispositions qui précèdent, le système de produits numériques est habilité à restreindre ou à refuser l’utilisation du compte à tout moment – voire, le cas échéant, à procéder à la suppression du compte.

(3)Gestion des noms d’utilisateur

1) Veuillez ne pas vous inscrire ni utiliser de pseudonymes contenant les noms réels, les polices de caractères, les chiffres, les noms d’artiste, les pseudonymes, les titres, etc., de dirigeants de parti et d’État ou d’autres personnalités publiques (si vous êtes effectivement cette personne, vous devez fournir les justificatifs appropriés et réussir une vérification avant que l’utilisation ne soit autorisée) ;

2) Il est interdit d’enregistrer et d’utiliser des pseudonymes contenant les noms d’organisations nationales ou d’autres organisations (dans le cas d’une organisation, des justificatifs appropriés doivent être présentés et approuvés avant que le nom puisse être utilisé) ;

3) Ne pas enregistrer ni utiliser de noms d’utilisateur incivilisés ou malsains ;

4) Veuillez ne pas enregistrer ni utiliser de noms d’utilisateur susceptibles d’entraîner des ambiguïtés ou des malentendus chez les autres, ni contenant des symboles étranges ;

5) Si des utilisateurs obtiennent le nom d’enregistrement de leur compte en fournissant délibérément des informations fausses dans une intention frauduleuse, ou si le profil du compte, l’écran de profil ainsi que d’autres informations d’enregistrement contiennent des informations illégales ou préjudiciables, le système de produits numériques sera bloqué ou résilié.

2. Veuillez conserver soigneusement le compte utilisateur et le mot de passe correspondants que vous avez fournis lors de l’inscription. Ne divulguez pas ce mot de passe à des tiers ni ne le confiez à quiconque. L’utilisateur assume l’entière responsabilité juridique des conséquences légales résultant de la divulgation de son compte ou de son mot de passe, lorsque celle-ci est imputable à sa faute. Par ailleurs, l’utilisateur est tenu responsable de toutes les conséquences et de toutes les obligations juridiques découlant de l’ensemble des activités et des opérations effectuées au moyen de ce compte.

3. En cas de perte de votre compte ou de votre mot de passe, vous pouvez contacter le service client à l’aide des informations de registration pour réinitialiser votre mot de passe. Si vous constatez que votre compte a été utilisé sans autorisation ou présente d’autres failles de sécurité, vous êtes tenu d’en informer sans délai le système de produits numériques.